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1. Éditeur du site
Loïc DANIEL – Micro-entreprise (DanielCraft)
- Adresse : 57000 Metz, France
- Email : contact@danielcraft.fr
- SIRET : 823 417 050 000 23
- Numéro TVA intracommunautaire (TI) : Non assujetti à la TVA, art. 293 B du CGI
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2. Objet
Les présentes CGU définissent les conditions d'accès et d'utilisation du site danielcraft.fr (consultation, formulaire de contact, etc.).
3. Accès au site
Le site est accessible 24h/24, sous réserve des interruptions pour maintenance ou cas de force majeure. L'éditeur s'efforce d'assurer la disponibilité du site sans toutefois y être tenu.
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7. Liens
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8. Modifications
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9. Droit applicable
Le droit français est applicable. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
Dernière mise à jour : janvier 2025.